Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Breizh Compagnie
1 impasse Robert Srebot 91070 Bondoufle
contact@breizhdcompagnie.bzh
06 72 78 74 54
Forme juridique : SAS
Capital social : 2 000€
Immatriculation : R.C.S Evry
Numéro SIREN : 989 728 142
Numéro de TVA intracommunautaire : FR82989728142
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Breizh compagnie.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou mise à jour.
Breizh Compagnie ne saurait être tenue responsable de toute interruption du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Breizh Compagnie ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
Responsabilité
Breizh Compagnie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Vente de boissons alcoolisées
Conformément à la législation en vigueur, la vente de boissons alcoolisées est strictement interdite aux mineurs.
En accédant au site et en passant commande, l’utilisateur déclare être majeur (18 ans ou plus).
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
